Alors que les réformes se multiplient pour accélérer la construction et simplifier les procédures, les collectivités restent confrontées à une forte complexité réglementaire et à une instabilité des normes. Dans Zepros Territorial, Franck Dupuis, Associé chez Alenium, décrypte les limites d’une simplification pensée uniquement par la loi et appelle à changer de méthode : repartir des usages, des besoins des habitants et des réalités opérationnelles des collectivités.
L’article met en lumière les difficultés rencontrées par les services instructeurs, en particulier dans les petites communes : manque de temps, de moyens, de formation, tension sur les recrutements et empilement des obligations issues du Code de l’urbanisme, des PLU, des Scot, du ZAN ou encore de la loi SRU. Face à cet effet de ciseau, Franck Dupuis souligne que plusieurs outils existent déjà, notamment autour de la dématérialisation des autorisations d’urbanisme, mais qu’ils restent encore trop peu connus ou insuffisamment appropriés.
Au-delà du numérique, l’enjeu est aussi managérial et politique : accompagner les agents, sécuriser les pratiques, utiliser l’intelligence artificielle avec prudence dans un domaine juridiquement sensible, et redonner davantage de marges de manœuvre aux élus locaux. Pour construire une ville plus cohérente, accessible et adaptée aux évolutions de la société, la simplification ne doit pas produire une nouvelle couche de normes, mais remettre les usages au cœur de l’action publique.
À lire sur Zepros Territorial : https://territorial.zepros.fr/actualites/simplifier-urbanisme-ce-est-pas-produire-nouvelles-normes-est-repartir-usages
